Pierre Maglioli


De: Maglioli (Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 7 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
14 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pierre Maglioli
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller
date_debut="1993-08-02"
JORFTEXT000000727547(source JORF)
nomination
24 Juin 199324/06/1993
De: Maglioli (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité, en surnombre, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
président de chambre à la cour d'appel de Paris (2 août 1993 - 1er août 1996)
Groupe:
Président de chambre à la cour d'appel de Paris (2 août 1993 - 1er août 1996)
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000528379(source JORF)
admission
26 Mars 199326/03/1993
De: Pierre Maglioli
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Gaucher
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
nomination
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.